DSpace Home >
→
Organismes déposants >
→
CERTU - Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques >
→
Browsing CERTU - Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques by Subject >

Browsing CERTU - Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques by Subject "Autorité régulatrice"

Now showing items 1-2 of 2

Impact de l'application de la loi Sapin dans les transports collectifs urbains - Année 1996 : loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques

Bessard, Marie Claude; Gouin, Thierry; Kechi, Lila; Vincent, Pascal; Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques; Centre d'études techniques de l'équipement (CERTU, 1998-02)

22 AO sur les 36 sollicitées ont répondu au questionnaire. Les points essentiels qui ressortent sont les suivants : - la durée moyenne d'une procédure est de 8,7 mois. - A l'appel à candidature, on trouve généralement 4 ...
ISOTOPE : autorité et exploitants, le progrès en commun

Frenois, Michel; Plantie, Claire; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 1997-11)

Les objectifs posés, le document donne une classification permettant de caractériser les dispositifs selon plusieurs critères : rapport avec le marché, fonctions et leurs dévolution (autorité, planificateur, exploitant), mode ...

Now showing items 1-2 of 2

Search DSpace