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Browsing Droit / Jurisprudence by Issue Date

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  • Choquet, Marie; Ledoux, Sylvie; Hassler, Christine; Paré, Catherine; Institut national de la santé et de la recherche médicale; Dru, Alain; Cazier, Dominique; Vincent, Marie-Laure; Dray, Dominique (INSERM, 1988)
    Cette enquête constitue la première enquête auprès d’une population de près de 1 000 jeunes de la Protection Judiciaire de la Jeunesse. Malgré le temps de préparation avec l’administration centrale (durée : un an), malgré ...
  • Bessard, Marie Claude; Gouin, Thierry; Kechi, Lila; Vincent, Pascal; Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques; Centre d'études techniques de l'équipement (CERTU, 1998-02)
    22 AO sur les 36 sollicitées ont répondu au questionnaire. Les points essentiels qui ressortent sont les suivants : - la durée moyenne d'une procédure est de 8,7 mois. - A l'appel à candidature, on trouve généralement 4 ...
  • Bril, Isabelle; Kéchi, Lila; Vincent, Pascal; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 1998-12)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions. Le législateur (pris en son sens le plus large), et le Conseil d'Etat ont largement contribué au bouleversement que ...
  • Bril, Isabelle; Kéchi, Lila; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 1999-01)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions. Le législateur (pris en son sens le plus large), et le Conseil l’État ont largement contribué au bouleversement que ...
  • Bril, Isabelle; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 1999-05)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions . Le législateur (pris en son sens le plus large),et le Conseil d'Etat ont largement contribué au bouleversement ...
  • Bril, Isabelle; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 1999-08)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions. Le législateur (pris en son sens le plus large),et le Conseil d'Etat ont largement contribué au bouleversement que ...
  • Bril, Isabelle; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Centre d'études techniques de l'équipement de Lyon (CERTU, 1999-11)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions. Le législateur (pris en son sens le plus large), et le Conseil d’État ont largement contribué au bouleversement que ...
  • Mille, M.N.; Cartoux, Robert; Coester, Pierre; Ines, Manuelle; Laville, Josiane; Oblin, Maurice; Simonetti, Gérard; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 2000)
    L'objectif principal de l'étude est d'apporter des éléments de connaissances sur les procédures, les pratiques et les résultats sur la « ville », des politiques menées en matière d'urbanisme commercial en Allemagne, Gr...
  • Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II, Faculté des sciences juridiques (CERTU, 2000-05)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions. Le législateur (pris en son sens le plus large), et le Conseil d’État ont largement contribué au bouleversement que ...
  • Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II (CERTU, 2001-06)
    Analyse et commentaires d'une sélection significative, pour une période donnée, d'arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II (CERTU, 2002-06)
    Analyse et commentaires d'une sélection significative, pour une période donnée, d'arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Allain, Jean-Pierre; Université de Lyon II; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 2002-07)
    Analyse et commentaires d’une sélection significative, pour une période donnée, d’arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II; Dreifuss, Muriel; Durr, Daniel; Lafage, Patrick; Nicoud, Marie-Odile; Wismer, Nicolas (CERTU, 2003-01)
    Analyse et commentaires d’une sélection significative, pour une période donnée, d’arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Choquet, Marie; Hassler, Christine; Morin, Delphine; Cazier, Dominique; Dray, Dominique; Choquet, Luc-Henry; Goislard, Laurent; Grousset, Jocelyne; Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM, 2005-10)
    Qu’est ce la PJJ ? La Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) est un service de l'Etat, Ministère de la Justice. Sa mission est d’assurer la mise en œuvre des mesures prises par les magistrats à l'égard des mineurs ...
  • Oblin, Maurice; HoDinh, Anne-Marie; Mameche, Fouzia; Clavel, Robert; Bize, Jacques; Richard, Edmée; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de la Sorbonne; Centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (CERTU, 2006-03)
    La voiture individuelle se place au centre d'un paradoxe : indispensable en zone rurale en raison des difficultés de mise en place de lignes régulières, elle devient facteur de nuisance dans les grandes villes. La voiture ...
  • Creisméas, Jeannie; Fichtner, Bernard; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Centre d'études techniques de l'équipement de l'Est (CERTU, 2006-09)
    La ville de Langres (10 000 hab) mène depuis plusieurs années une politique innovante en matière de déplacements : propotion du véhicule électrique avec des bornes en libre-service, mise en place d'une navette électrique ...
  • Quincieu, G.; Geoffroy, G.; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 2007-06)
    Les évolutions législatives récentes et les impulsions politiques données à travers le Pôle national de Lutte contre l’Habitat Indigne ont conduit les chargés d’études Habitat des CETE, dans le cadre de l’Atelier ...

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