mirage

Browsing Sciences de l'Homme et de la Société by Author "Allain, Jean-Pierre"

DSpace/Manakin Repository

Browsing Sciences de l'Homme et de la Société by Author "Allain, Jean-Pierre"

Sort by: Order: Results:

  • Dévolution des services publics, actualité juridique n°5 : novembre 1999 à février 2000
    Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II, Faculté des sciences juridiques (CERTU, 2000-05)
    Les modes de dévolution des services publics connaissent depuis quelques années de nombreuses évolutions. Le législateur (pris en son sens le plus large), et le Conseil d’État ont largement contribué au bouleversement que ...
  • Dévolution des services publics, actualité juridique n°6 : mars 2000 à décembre 2000
    Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II (CERTU, 2001-06)
    Analyse et commentaires d'une sélection significative, pour une période donnée, d'arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Dévolution des services publics, actualité juridique n°7 : janvier 2001 à juin 2001
    Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II (CERTU, 2002-06)
    Analyse et commentaires d'une sélection significative, pour une période donnée, d'arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Dévolution des services publics, actualité juridique n°8 : juillet à décembre 2001
    Allain, Jean-Pierre; Université de Lyon II; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU, 2002-07)
    Analyse et commentaires d’une sélection significative, pour une période donnée, d’arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • Dévolution des services publics, actualité juridique n°9 : janvier à juin 2002
    Allain, Jean-Pierre; Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques; Université de Lyon II; Dreifuss, Muriel; Durr, Daniel; Lafage, Patrick; Nicoud, Marie-Odile; Wismer, Nicolas (CERTU, 2003-01)
    Analyse et commentaires d’une sélection significative, pour une période donnée, d’arrêts, jugements, articles de doctrine relatifs à la dévolution de services publics qui peut être déclinée selon les procédures marché ...
  • L'organisation des collectivités territoriales dans les 15 pays de l'Union européenne
    Allain, Jean-Pierre; Canel, Constance; Azzouz, Dalila; Centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée (CERTU, 2004-03)
    Présentation de l’organisation des collectivités territoriales dans les 15 pays de l’Union européenne : - nombre de niveaux infra-étatiques, - principaux organes avec modes d’élection ou de nomination, - domaines de ...

Search DSpace


Advanced Search

Browse

My Account

Bookmark and Share